INFORMATION ÉLECTIONS DE L'APSM 2023
ÉLECTIONS POUR LE RENOUVELLEMENT DES MEMBRES
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'APSM
mardi 28 novembre 2023
Hôtel du Département de la Seine-Maritime
Salles des commissions 1,3,5
8h30 - 16h00
ces élections ont pour but d'élire LES 15 administrateurs DE L'apsm pour 4 ans
QUEL EST LE RÔLE D'UN ADMINISTRATEUR ?
Les 15 administrateurs élus composent le Conseil d'administration qui se réunit au moins une fois par trimestre à la demande écrite du Président ou à la demande écrite de la moitié des administrateurs.
Ils votent sur les propositions des commissions (Commissions : voyages, sorties & loisirs, locations saisonnières, colonies, billetterie, partenariat, achats groupés).
Les commissions sont composées de membres désignés par le Conseil d'Administration.
Elles recherchent des activités dans leur domaine et les proposent en Conseil d'administration.
Les administrateurs élisent, au sein du Conseil d'administration, au scrutin majoritaire à bulletin secret le Bureau composé de 6 personnes dont :
- un président
- un vice président
- un secrétaire
- un secrétaire adjoint
- un trésorier adjoint
Comment sont désignés les administrateurs ?
La totalité des sièges sera répartie entre toutes les listes à la proportionnelle avec attribution des restes à la plus forte moyenne.
Dans le cas où des listes obtiennent la même moyenne, le siège reviendra à la liste qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages. Si les listes en cause recueillent le même nombre de suffrages, le siège sera attribué au plus âgé du premier de chaque liste concernée.
Nous vous communiquerons mi-octobre les modalités ainsi que les listes déposées.
Qui peut voter ?
Sont électeurs, tous les membres actifs (permanents, temporaires, associés et retraités) de l’APSM à la date arrêtée au 1er août 2023.
Les électeurs concernés ont reçu un courrier de l'APSM en date du 21 août 2023 les informant des modalités des élections.
Qui peut présenter une liste ?
Sont éligibles, tous les membres actifs (permanents, temporaires, associés et retraités) à l’exception du personnel mis à disposition de l’association.
Chaque liste devra comporter au minimum dix noms et vingt au maximum.
Quand déposer la liste ?
Le dépôt des listes de candidats devra se faire entre le 60ème et le 45ème jour précédant la date de l’élection à l’attention du Président de l’APSM, Hôtel du Département, Quai Jean Moulin, 76101 Rouen Cedex, soit entre le 29 septembre et le 13 octobre 2023 à 17 heures.
Aucune liste ne pourra être modifiée au-delà du 45ème jour sauf décès ou départ de la collectivité.
Précisions SUR LES documents à déposer
Chaque liste sera obligatoirement accompagnée d’une déclaration de candidature de chaque membre inscrit sur cette liste et d’une profession de foi.
Sur décision du conseil d'administration, la liste des candidats ainsi que la profession de foi devront être au format A4 non plié et en noir et blanc.
Vous trouverez ci-dessous un modèle de déclaration de candidature :
Déclaration de candidature
Le premier de liste sera réputé représentant de sa liste pour toute opération électorale.
La commission électorale
La commission électorale sera composée du Président de l’APSM ou de son représentant, de la responsable administrative de l’APSM et d’un représentant de chaque liste (premier de liste).
Pour l’accomplissement des tâches de recensement et de dépouillement, la commission électorale pourra se faire assister tant que de besoin d’adhérents de l’association.
Après la date limite du dépôt des listes, une réunion d'information sera oragnisée par le Président de l'APSM et la responsable administrative de l'APSM avec le représentant de chaque liste déposée (Premier de la liste) afin de préciser les modalités de la tenue du scrutin.
Modalités de vote
Le bureau de vote se tiendra dans les locaux de l’Hôtel de Département, salles des commissions 1-3-5, le mardi 28 novembre 2023 de 8h30 à 16h.
Le vote par correspondance est admis. A cet effet, une enveloppe pré-affranchie sera mise à disposition dans le matériel électoral.
Seront considérés comme nuls :
- les enveloppes de vote raturées ou comportant des signes distinctifs
- les bulletins de vote par correspondance non conformes
- les bulletins blancs ou illisibles
- les bulletins multiples insérés dans la même enveloppe (comportant plusieurs listes)
- les bulletins raturés ou comportant des signes distinctifs
Veuillez noter que les adhérents qui travaillent à l'Hôtel du Département sont autorisés à voter à l'urne sur leur temps de travail.
Les adhérents travaillant à l'extérieur de l'hôtel du Département sont invités à voter par correspondance ou à l'urne sur leur temps personnel.
Envoi du matériel électoral
Conformément aux statuts, les listes de candidats seront diffusées auprès de chaque adhérent électeur au plus tard 30 jours avant la date du scrutin (soit au plus tard le 28 octobre 2023).
Pour votre information, la mise sous pli du matériel électoral est prévue le mardi 24 octobre 2023 en salle des commissions n°10 à partir de 8h30.
contact
Céline JAMAR
Responsable administrative et financière
02 35 03 55 50 - celine.jamar@seinematime.fr