APSM - COS DU DÉPARTEMENT DE SEINE MARITIME

Contact

Coordonnées

APSM
Hôtel du département
Quai Jean-Moulin - CS 56101
76101 Rouen Cedex 


Consultez le trombinoscope de l'équipe pour nous contacter par téléphone ou par email


Vous pouvez également nous contacter directement grâce au formulaire de contact ci-dessous :

 

Votre identité

Vos coordonnées

Votre message

Test anti-robots 

De quel pays la ville de Berlin est-elle la capitale ?


Les champs marqués du sigle * sont obligatoires.


La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique aux informations figurant dans ce formulaire.  Conformément aux articles 32, 39 et 40  de cette loi, les personnes auprès desquelles sont recueillies des informations nominatives sont notamment informées que :

1. Les réponses obligatoires sont mentionnées par un astérisque(*). Un défaut de réponse entraînera des retards ou une impossibilité dans l’instruction du dossier. 

2. Les destinataires des informations collectées sont les agents de l’APSM habilités à instruire les dossiers et le cas échéant les administrations et organismes conventionnés par l’APSM au vu de leur mission spécifique. 

3. En tout état de cause, les personnes bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent. Elles peuvent exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l’APSM (apsm@seinemaritime.fr) ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : APSM, Département de la Seine-Maritime, Hôtel du département, Quai Jean Moulin, 76101 Rouen Cedex 1.

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le APSM pour apporter une réponse personnalisée à l’interlocuteur par mailing, téléphone ou voie postale. Elles sont conservées pendant 12 mois et sont destinées au APSM. Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), vous pouvez exercer votre droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité aux données vous concernant auprès de : Comité des Oeuvres Sociales du Personnel du Département de la Seine-Maritime (APSM) Hôtel du Département Quai Jean Moulin CS 56101 76101 Rouen cedex apsm@seinemaritime.fr apsm@seinemaritime.fr . Si vous considérez que le traitement de vos données personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.